Les Commissions de la CAVP

En fonction des missions qui leur sont confiées, les Commissions de la CAVP se réunissent, pour certaines, trois fois par an et, pour d’autres, en fonction des besoins ou de l’actualité.

La Commission de pilotage

La Commission de pilotage examine, oriente et suit les aspects stratégiques des dossiers et projets soumis au Bureau ou au Conseil d’administration ou présentés à la Commission d’étude ou à la Commission financière.

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TITULAIRES

  • Monique Durand
  • Philippe Berthelot
  • François Girre

La Commission financière

La Commission financière bénéficie d’une délégation des pouvoirs du Conseil d’administration en matière de gestion financière.

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TITULAIRES

  • Monique Durand
  • Philippe Berthelot
  • François Girre
  • Patrick Ricard
  • Charles Barrière
  • Didier Machicoane
  • Philippe Lacassagne
  • Alain Delgutte
  • Yves Trouillet

La Commission d’étude

La Commission d’étude mène les études préparatoires aux projets soumis au Conseil d’administration et valide leurs aspects techniques.

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TITULAIRES

  • Monique Durand
  • Philippe Berthelot
  • François Girre
  • Patrick Ricard
  • Charles Barrière
  • Didier Machicoane
  • Philippe Lacassagne
  • Alain Delgutte
  • Yves Trouillet

La Commission de recours amiable

La Commission de recours amiable étudie les réclamations formées à l’encontre des décisions prises par la CAVP.

Elle est compétente pour l’examen de toutes les contestations de droits, lesquelles constituent un recours précontentieux, de toutes les demandes de délais de paiement supérieurs à six mois, ainsi que de toutes les remises de majorations de retard.

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TITULAIRES

  • Jean-François Kuentz
  • Hélène Achard-Brun
  • Franck Gellusseau
  • Odile Goulesque-Mareschal

SUPPLÉANTS

  • Thierry Desruelles
  • Jérôme Roustan
  • Benjamin Trouillet
  • Benoît Duval

La Commission des pénalités

La Commission des pénalités est saisie lorsqu’un affilié conteste une décision qui lui inflige une pénalité financière.

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TITULAIRES

  • Philippe Berthelot
  • Jacques Malbezin
  • Odile Goulesque-Mareschal
  • Thierry Desruelles

SUPPLÉANTS

  • Jérôme Roustan
  • Dominique Petton
  • Benoît Duval
  • Franck Gellusseau

La Commission d’inaptitude

La Commission d’inaptitude examine toute demande de reconnaissance d’invalidité ou d’inaptitude des personnes affiliées à la CAVP et statue après avis médical du médecin-conseil désigné par le Conseil d’administration.

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TITULAIRES

  • Jean-François Kuentz
  • Hélène Achard-Brun
  • Franck Gellusseau
  • Odile Goulesque-Mareschal

SUPPLÉANTS

  • Thierry Desruelles
  • Jérôme Roustan
  • Benjamin Trouillet
  • Benoît Duval

La Commission des activités sociales

La Commission des activités sociales accorde des aides individuelles financières ou techniques sous forme de dons : aide à la couverture sociale, aide au logement, aide à la vie quotidienne, aide relative à la santé, aide pour charges de famille, secours divers, aide aux victimes de catastrophe naturelle, prise en charge partielle ou totale des cotisations.

Elle attribue des cadeaux aux affiliés centenaires et peut également octroyer des aides collectives.

Les aides individuelles peuvent être accordées sans condition ou sous conditions suspensives, à titre exceptionnel ou à titre renouvelable.

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TITULAIRES

  • Jean-François Kuentz
  • Hélène Achard-Brun
  • Franck Gellusseau
  • Odile Goulesque-Mareschal
  • Jacques Malbezin

SUPPLÉANTS

  • Thierry Desruelles
  • Jérôme Roustan
  • Benjamin Trouillet
  • Benoît Duval
  • Guillaume Caron

La Commission des marchés

La Commission des marchés veille à la bonne application des dispositions du code des marchés publics.

Convoquée à l’initiative du Directeur, responsable des marchés, elle analyse et attribue les marchés publics lorsque ceux-ci sont supérieurs aux montants réglementaires.

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TITULAIRES

  • Philippe Lacassagne
  • Charles Barrière
  • Patrick Ricard
  • Jacques Malbezin

SUPPLÉANTS

  • François Girre
  • Alain Delgutte
  • Didier Machicoane
  • Philippe Berthelot

La Commission d’audit

La Commission d’audit est notamment chargée du suivi du processus d’élaboration de l’information financière et de la surveillance des dispositifs de contrôle interne, notamment en matière financière, conformément au règlement financier de la Caisse.

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TITULAIRES

  • Benjamin Trouillet
  • Thierry Desruelles
  • Christian Hoyet
  • Véronique Michot
  • Hélène Achard-Brun

Le Comité consultatif de déontologie

Le Comité consultatif de déontologie rend des avis sur toute question individuelle ou générale relative à la fonction d’administrateur et à ses modalités d’exercice ou de désignation, ainsi que sur les aspects plus larges du fonctionnement de l’institution.

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TITULAIRES

  • Bernard Lagneau (Président d’honneur)
  • Guy Frackowiak (Président d’honneur)
  • Patrick Zeitoun

Les membres représentant la CAVP à la Commission d’entraide et de solidarité professionnelle du Conseil national de l’Ordre des pharmaciens

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TITULAIRES

  • Jacques Malbezin
  • Benoît Duval
  • Jérôme Roustan

La représentation de la CAVP à la CNAVPL (Caisse nationale d’assurance vieillesse des professions libérales)

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TITULAIRE

  • Monique Durand

SUPPLÉANT

  • Philippe Berthelot